FROUCHART JEAN-CLAUDE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 350 528 717, FROUCHART JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1989. Son siège social est situé Pl de la Bascule, 39120 Rahon. Son activité principale relève du code NAF 6701.
Fiche d'identité de FROUCHART JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FROUCHART JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 350 528 717
- SIRET (siège)
- 350 528 717 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR45350528717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 528 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6701
- Date de création
- 01 mai 1989
- Siège social
- PL DE LA BASCULE, 39120, RAHON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROUCHART JEAN-CLAUDE
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Établissements de FROUCHART JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39120 RAHONSiègeFermé
350 528 717 00019 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 6701
Conformité de FROUCHART JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROUCHART JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROUCHART JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROUCHART JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1989
Questions fréquentes sur FROUCHART JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FROUCHART JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FROUCHART JEAN-CLAUDE est 350 528 717. Le SIRET de son siège social est 350 528 717 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45350528717.
Où se situe le siège social de FROUCHART JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de FROUCHART JEAN-CLAUDE est situé Pl de la Bascule, 39120 Rahon.
FROUCHART JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROUCHART JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROUCHART JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROUCHART JEAN-CLAUDE.
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