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LE CLEMENCEAU

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Siren325 273 928SARL39100 DOLECréée le 01 septembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

Documents

LE CLEMENCEAU est une SARL immatriculée le 1er septembre 1982 sous le numéro SIREN 325 273 928. Son siège social est situé 62 rue des Arenes, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 6701.

Fiche d'identité de LE CLEMENCEAU

Dénomination
LE CLEMENCEAU
SIREN
325 273 928
SIRET (siège)
325 273 928 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50325273928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 273 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6701
Date de création
01 septembre 1982
Siège social
62 RUE DES ARENES, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE CLEMENCEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLEMENCEAU

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE CLEMENCEAU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39100 DOLESiègeFermé

    325 273 928 00011 · ouvert le 01 septembre 1982 · NAF 6701

Documents juridiques de LE CLEMENCEAU

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE CLEMENCEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLEMENCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLEMENCEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1982

Questions fréquentes sur LE CLEMENCEAU

Quel est le numéro SIREN de LE CLEMENCEAU ?

Le numéro SIREN de LE CLEMENCEAU est 325 273 928. Le SIRET de son siège social est 325 273 928 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50325273928.

Où se situe le siège social de LE CLEMENCEAU ?

Le siège social de LE CLEMENCEAU est situé 62 rue des Arenes, 39100 Dole.

LE CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLEMENCEAU.

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