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GAEC BRISON-VALOGNES

Active
Siren338 891 690Société civile14380 Noues de SienneCréée le 01 janvier 2000

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
222 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 891 690, GAEC BRISON-VALOGNES est une société civile créée le 1er janvier 2000. Son siège social est situé 3 Impasse de la Moignerie Mesnil-Clinchamps, 14380 Noues de Sienne. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). FRANCOIS BRISON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BRISON-VALOGNES

Dénomination
GAEC BRISON-VALOGNES
SIREN
338 891 690
SIRET (siège)
338 891 690 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40338891690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 891 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
222 370 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
3 Impasse de la Moignerie Mesnil-Clinchamps, 14380, Noues de Sienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BRISON-VALOGNES

Bovins lait

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Finances de GAEC BRISON-VALOGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BRISON-VALOGNES

FB

FRANCOIS BRISON

Gérant

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC BRISON-VALOGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14380 Noues de SienneSiègeActif

    338 891 690 00012 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC BRISON-VALOGNES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 15 février 2016

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Conformité de GAEC BRISON-VALOGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BRISON-VALOGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BRISON-VALOGNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BRISON-VALOGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BRISON-VALOGNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : BRISON François Gérant : BRISON Catherine né(e) PROD'HOMME

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC BRISON-VALOGNES

Quel est le numéro SIREN de GAEC BRISON-VALOGNES ?

Le numéro SIREN de GAEC BRISON-VALOGNES est 338 891 690. Le SIRET de son siège social est 338 891 690 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40338891690.

Qui dirige GAEC BRISON-VALOGNES ?

GAEC BRISON-VALOGNES est dirigée par FRANCOIS BRISON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BRISON-VALOGNES ?

Le siège social de GAEC BRISON-VALOGNES est situé 3 Impasse de la Moignerie Mesnil-Clinchamps, 14380 Noues de Sienne.

GAEC BRISON-VALOGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BRISON-VALOGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BRISON-VALOGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BRISON-VALOGNES.