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GAEC D'OSTENAC

Active
Siren452 366 289Société civile15700 CHAUSSENACCréée le 05 mars 2004

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
133 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 366 289, GAEC D'OSTENAC est une société civile créée le 5 mars 2004. Son siège social est situé Ostenac, 15700 Chaussenac. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN DUFFAYET, gérant.

Fiche d'identité de GAEC D'OSTENAC

Dénomination
GAEC D'OSTENAC
SIREN
452 366 289
SIRET (siège)
452 366 289 00018
N° TVA intracommunautaire
FR09452366289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 366 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
132 700 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
05 mars 2004
Siège social
OSTENAC , 15700, CHAUSSENAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC D'OSTENAC

agricole.

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Finances de GAEC D'OSTENAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC D'OSTENAC

SD

SEBASTIEN DUFFAYET

Gérant

Depuis la création (05 mars 2004) · 22 ans

JT

JANINE TIRAVY

Gérant

Depuis la création (05 mars 2004) · 22 ans

Établissements de GAEC D'OSTENAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15700 CHAUSSENACSiègeActif

    452 366 289 00018 · ouvert le 01 février 2004 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC D'OSTENAC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2004

  • Acte

Conformité de GAEC D'OSTENAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'OSTENAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC D'OSTENAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC D'OSTENAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC D'OSTENAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2004

Questions fréquentes sur GAEC D'OSTENAC

Quel est le numéro SIREN de GAEC D'OSTENAC ?

Le numéro SIREN de GAEC D'OSTENAC est 452 366 289. Le SIRET de son siège social est 452 366 289 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09452366289.

Qui dirige GAEC D'OSTENAC ?

GAEC D'OSTENAC est dirigée par SEBASTIEN DUFFAYET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC D'OSTENAC ?

Le siège social de GAEC D'OSTENAC est situé Ostenac, 15700 Chaussenac.

GAEC D'OSTENAC est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC D'OSTENAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC D'OSTENAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'OSTENAC.