GAEC DELORIEUX CLAIR
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 466 k€
GAEC DELORIEUX CLAIR est une société civile immatriculée le 12 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 378 818. Son siège social est situé 485 CHE de Vaudon, 71710 Charmoy. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par PASCAL DELORIEUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DELORIEUX CLAIR
INSEE- Dénomination
- GAEC DELORIEUX CLAIR
- SIREN
- 390 378 818
- SIRET (siège)
- 390 378 818 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR79390378818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 378 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 466 499 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 12 mars 1993
- Siège social
- 485 CHE de Vaudon, 71710, Charmoy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DELORIEUX CLAIR
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de GAEC DELORIEUX CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DELORIEUX CLAIR
INSEEÉtablissements de GAEC DELORIEUX CLAIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71710 CharmoySiègeActif
390 378 818 00012 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DELORIEUX CLAIR
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DELORIEUX CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DELORIEUX CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DELORIEUX CLAIR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DELORIEUX CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DELORIEUX CLAIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-03-12 · Début d'activité : 1993-03-01
- création
Date d'effet : 12 mars 1993
Questions fréquentes sur GAEC DELORIEUX CLAIR
Quel est le numéro SIREN de GAEC DELORIEUX CLAIR ?
Le numéro SIREN de GAEC DELORIEUX CLAIR est 390 378 818. Le SIRET de son siège social est 390 378 818 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79390378818.
Qui dirige GAEC DELORIEUX CLAIR ?
GAEC DELORIEUX CLAIR est dirigée par PASCAL DELORIEUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DELORIEUX CLAIR ?
Le siège social de GAEC DELORIEUX CLAIR est situé 485 CHE de Vaudon, 71710 Charmoy.
GAEC DELORIEUX CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DELORIEUX CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DELORIEUX CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DELORIEUX CLAIR.
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