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GAEC DELORIEUX CLAIR

Active
Siren390 378 818Société civile71710 CharmoyCréée le 12 mars 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
466 k€

GAEC DELORIEUX CLAIR est une société civile immatriculée le 12 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 378 818. Son siège social est situé 485 CHE de Vaudon, 71710 Charmoy. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par PASCAL DELORIEUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DELORIEUX CLAIR

Dénomination
GAEC DELORIEUX CLAIR
SIREN
390 378 818
SIRET (siège)
390 378 818 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79390378818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 378 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
466 499 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
12 mars 1993
Siège social
485 CHE de Vaudon, 71710, Charmoy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DELORIEUX CLAIR

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de GAEC DELORIEUX CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DELORIEUX CLAIR

PD

PASCAL DELORIEUX

Gérant

Depuis la création (12 mars 1993) · 33 ans

BD

BAPTISTE DELORIEUX

Gérant

Depuis la création (12 mars 1993) · 33 ans

LD

LOUIS DELORIEUX

Gérant

Depuis la création (12 mars 1993) · 33 ans

GD

GUILLAUME DELORIEUX

Gérant

Depuis la création (12 mars 1993) · 33 ans

Établissements de GAEC DELORIEUX CLAIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71710 CharmoySiègeActif

    390 378 818 00012 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DELORIEUX CLAIR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DELORIEUX CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DELORIEUX CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DELORIEUX CLAIR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DELORIEUX CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DELORIEUX CLAIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-03-12 · Début d'activité : 1993-03-01

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1993

Questions fréquentes sur GAEC DELORIEUX CLAIR

Quel est le numéro SIREN de GAEC DELORIEUX CLAIR ?

Le numéro SIREN de GAEC DELORIEUX CLAIR est 390 378 818. Le SIRET de son siège social est 390 378 818 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79390378818.

Qui dirige GAEC DELORIEUX CLAIR ?

GAEC DELORIEUX CLAIR est dirigée par PASCAL DELORIEUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DELORIEUX CLAIR ?

Le siège social de GAEC DELORIEUX CLAIR est situé 485 CHE de Vaudon, 71710 Charmoy.

GAEC DELORIEUX CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DELORIEUX CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DELORIEUX CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DELORIEUX CLAIR.