GAEC DU BARTERY
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 703 201, GAEC DU BARTERY est une société civile créée le 27 décembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vialles, 63740 Cisternes-la-Foret. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par STEPHANE FAURE, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU BARTERY
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BARTERY
- SIREN
- 428 703 201
- SIRET (siège)
- 428 703 201 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01428703201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 703 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 27 décembre 1999
- Siège social
- LES VIALLES , 63740, CISTERNES-LA-FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU BARTERY
EXPLOITATION AGRICOLE, PRODUCTION LAITIERE, ELEVAGE
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Finances de GAEC DU BARTERY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de GAEC DU BARTERY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63740 CISTERNES-LA-FORETSiègeActif
428 703 201 00015 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DU BARTERY
INPIConformité de GAEC DU BARTERY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BARTERY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BARTERY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BARTERY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BARTERY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 1999
Questions fréquentes sur GAEC DU BARTERY
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BARTERY ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BARTERY est 428 703 201. Le SIRET de son siège social est 428 703 201 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01428703201.
Qui dirige GAEC DU BARTERY ?
GAEC DU BARTERY est dirigée par STEPHANE FAURE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BARTERY ?
Le siège social de GAEC DU BARTERY est situé Les Vialles, 63740 Cisternes-la-Foret.
GAEC DU BARTERY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BARTERY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BARTERY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BARTERY.
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