GAEC DU BATUT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 63,0 k€
GAEC DU BATUT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2000, identifiée par le SIREN 404 335 333. Son siège social est situé LD LE BATUT Graissac, 12210 Argences en Aubrac. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par ETIENNE IMBERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU BATUT
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BATUT
- SIREN
- 404 335 333
- SIRET (siège)
- 404 335 333 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR59404335333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 335 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 63 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 02 mars 2000
- Siège social
- LD LE BATUT Graissac, 12210, ARGENCES EN AUBRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GAEC DU BATUT
Exploitation de biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, généralement toutes activités se rattachant à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C.
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Finances de GAEC DU BATUT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU BATUT
INSEEGérant
Gérant
Établissements de GAEC DU BATUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12210 ARGENCES EN AUBRACSiègeActif
404 335 333 00013 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU BATUT
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DU BATUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BATUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BATUT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BATUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BATUT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Gérant(e) : IMBERT Bernard, Pierre
- création
Date d'effet : 02 mars 2000
Questions fréquentes sur GAEC DU BATUT
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BATUT ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BATUT est 404 335 333. Le SIRET de son siège social est 404 335 333 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404335333.
Qui dirige GAEC DU BATUT ?
GAEC DU BATUT est dirigée par ETIENNE IMBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BATUT ?
Le siège social de GAEC DU BATUT est situé LD LE BATUT Graissac, 12210 Argences en Aubrac.
GAEC DU BATUT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BATUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BATUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BATUT.
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