GAEC ELEVAGE MOREL

Active

Siren948 776 125Société civile25690 PassonfontaineCréée le 10 février 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 300 k€
Effectif: Non publié

GAEC ELEVAGE MOREL est une société civile immatriculée le 10 février 2023 sous le numéro SIREN 948 776 125. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RTE d’Epenoy, 25690 Passonfontaine. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. La direction est assurée par BAPTISTE MOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC ELEVAGE MOREL

INSEE

Dénomination: GAEC ELEVAGE MOREL
SIREN: 948 776 125
SIRET (siège): 948 776 125 00015
N° TVA intracommunautaire: FR60948776125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 776 125
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
Forme juridique: Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social: 300 000 €
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 10 février 2023
Siège social: 6 RTE d’Epenoy, 25690, Passonfontaine
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GAEC ELEVAGE MOREL

Exploitation de biens agricoles

Finances de GAEC ELEVAGE MOREL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC ELEVAGE MOREL

INSEE

BAPTISTE MOREL

Gérant

Depuis la création (10 février 2023) · 3 ans

SOPHIE BOUQUET

Gérant

Depuis la création (10 février 2023) · 3 ans

Établissements de GAEC ELEVAGE MOREL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25690 PassonfontaineSiègeActif
948 776 125 00015 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC ELEVAGE MOREL

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2023

Acte

Dépôt du 07 février 2023

Acte

Comptes annuels de GAEC ELEVAGE MOREL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC ELEVAGE MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC ELEVAGE MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ELEVAGE MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ELEVAGE MOREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC ELEVAGE MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC ELEVAGE MOREL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

28 septembre 2024création

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE MOREL

Quel est le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE MOREL ?

Le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE MOREL est 948 776 125. Le SIRET de son siège social est 948 776 125 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60948776125.

Qui dirige GAEC ELEVAGE MOREL ?

GAEC ELEVAGE MOREL est dirigée par BAPTISTE MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC ELEVAGE MOREL ?

Le siège social de GAEC ELEVAGE MOREL est situé 6 RTE d’Epenoy, 25690 Passonfontaine.