GAEC ELEVAGE PASCAL

Active

Siren450 183 538653315500 MOLOMPIZECréée le 30 septembre 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 86,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 183 538, GAEC ELEVAGE PASCAL est une 6533 créée le 30 septembre 2003. Elle est domiciliée Tremoulet, 15500 Molompize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. Elle est dirigée par CLAUDIE PASCAL, gérant.

Fiche d'identité de GAEC ELEVAGE PASCAL

INSEE

Dénomination: GAEC ELEVAGE PASCAL
SIREN: 450 183 538
SIRET (siège): 450 183 538 00013
N° TVA intracommunautaire: FR32450183538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 183 538
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: 6533
Capital social: 86 000 €
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 30 septembre 2003
Siège social: TREMOULET , 15500, MOLOMPIZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GAEC ELEVAGE PASCAL

agricole.

Finances de GAEC ELEVAGE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC ELEVAGE PASCAL

INSEE

CLAUDIE PASCAL

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

MARTIAL PASCAL

Gérant

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de GAEC ELEVAGE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

15500 MOLOMPIZESiègeActif
450 183 538 00013 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 0145Z

Documents juridiques de GAEC ELEVAGE PASCAL

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2009

Acte

Dépôt du 09 octobre 2009

Acte

Dépôt du 30 septembre 2003

Acte

Comptes annuels de GAEC ELEVAGE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC ELEVAGE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC ELEVAGE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ELEVAGE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ELEVAGE PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC ELEVAGE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC ELEVAGE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 30 septembre 2003

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE PASCAL ?

Le numéro SIREN de GAEC ELEVAGE PASCAL est 450 183 538. Le SIRET de son siège social est 450 183 538 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32450183538.

Qui dirige GAEC ELEVAGE PASCAL ?

GAEC ELEVAGE PASCAL est dirigée par CLAUDIE PASCAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC ELEVAGE PASCAL ?

Le siège social de GAEC ELEVAGE PASCAL est situé Tremoulet, 15500 Molompize.