GAEC ESPINOUSETTE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
GAEC ESPINOUSETTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 1994, identifiée par le SIREN 397 871 088. Le siège social de l'entreprise se trouve Espinousette ESPINOUSETTE, 48600 Grandrieu. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par LAURENT ARCHER, gérant.
Fiche d'identité de GAEC ESPINOUSETTE
INSEE- Dénomination
- GAEC ESPINOUSETTE
- SIREN
- 397 871 088
- SIRET (siège)
- 397 871 088 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR49397871088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 871 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 26 août 1994
- Siège social
- Espinousette ESPINOUSETTE, 48600, GRANDRIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC ESPINOUSETTE
bovins lait
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Finances de GAEC ESPINOUSETTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC ESPINOUSETTE
INSEEÉtablissements de GAEC ESPINOUSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48600 GRANDRIEUSiègeActif
397 871 088 00019 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC ESPINOUSETTE
INPIConformité de GAEC ESPINOUSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ESPINOUSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ESPINOUSETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC ESPINOUSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC ESPINOUSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 1994
Questions fréquentes sur GAEC ESPINOUSETTE
Quel est le numéro SIREN de GAEC ESPINOUSETTE ?
Le numéro SIREN de GAEC ESPINOUSETTE est 397 871 088. Le SIRET de son siège social est 397 871 088 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49397871088.
Qui dirige GAEC ESPINOUSETTE ?
GAEC ESPINOUSETTE est dirigée par LAURENT ARCHER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC ESPINOUSETTE ?
Le siège social de GAEC ESPINOUSETTE est situé Espinousette ESPINOUSETTE, 48600 Grandrieu.
GAEC ESPINOUSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC ESPINOUSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC ESPINOUSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ESPINOUSETTE.
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