GAEC GELLY
Active0121Z · Culture de la vigne
GAEC GELLY est une société civile immatriculée le 18 février 2003 sous le numéro SIREN 445 186 265. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Medaille le Bouteilhou, 34490 Corneilhan. GAEC GELLY relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). BERTRAND GELLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC GELLY
INSEE- Dénomination
- GAEC GELLY
- SIREN
- 445 186 265
- SIRET (siège)
- 445 186 265 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48445186265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 186 265
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 février 2003
- Siège social
- CHE DE LA MEDAILLE LE BOUTEILHOU, 34490, CORNEILHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC GELLY
Viticulture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC GELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC GELLY
INSEEÉtablissements de GAEC GELLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34490 CORNEILHANSiègeActif
445 186 265 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GAEC GELLY
INPIConformité de GAEC GELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC GELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC GELLY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 01 juillet 2026 · N° 23/05427
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/02120
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD CIVIL DINAN
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00079
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD CIVIL DINAN
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/04162
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 26 mai 2026 · N° 23/04751
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/00442
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 04 novembre 2025 · N° 22/07852
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/02787
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 22/04732
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 26 août 2025 · N° 24/07803
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/04937
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, quatrième chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025F00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/01065
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 29 avril 2025 · N° 18/00631
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 18 mars 2025 · N° 23/01083
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 14 janvier 2025 · N° 22/10859
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/03719
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 06 janvier 2025 · N° 24/05821
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC GELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC GELLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 février 2003
Questions fréquentes sur GAEC GELLY
Quel est le numéro SIREN de GAEC GELLY ?
Le numéro SIREN de GAEC GELLY est 445 186 265. Le SIRET de son siège social est 445 186 265 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48445186265.
Qui dirige GAEC GELLY ?
GAEC GELLY est dirigée par BERTRAND GELLY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC GELLY ?
Le siège social de GAEC GELLY est situé Che de la Medaille le Bouteilhou, 34490 Corneilhan.
GAEC GELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC GELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC GELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC GELLY.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Corneilhan
- GFA DE SAINT BABIOLS34490 Corneilhan
- LA MOULINE34490 Corneilhan
- ROUSSEL PERE ET FILS34490 Corneilhan
- LES CHAMPS ROUGES34490 Corneilhan
- LES TERRASSES DE SOUMARTRE34490 Corneilhan
- CALVAYRAC34490 Corneilhan
- EARL SARDA34490 Corneilhan
- DOMAINE D'EMILE ET ROSE34490 Corneilhan
- VIGNOBLES BONAFE34490 Corneilhan
- LES TANES34490 Corneilhan
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Corneilhan
Entreprises du même secteur à Corneilhan
Entreprises à Corneilhan
Toutes les entreprises à Corneilhan
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de l'Hérault en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
