GAROD PATRICE
Active0121Z · Culture de la vigne
GAROD PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1965, identifié par le SIREN 390 944 536. Son siège social est situé Les Grandes Terres, 69910 Villie-Morgon. GAROD PATRICE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de GAROD PATRICE
INSEE- Dénomination
- GAROD PATRICE
- SIREN
- 390 944 536
- SIRET (siège)
- 390 944 536 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24390944536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 944 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1965
- Siège social
- LES GRANDES TERRES, 69910, VILLIE-MORGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAROD PATRICE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de GAROD PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif
390 944 536 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z
Conformité de GAROD PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAROD PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GAROD PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAROD PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1965
Marques déposées par GAROD PATRICE
INPIGAROD PATRICE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE GAROD
N° 97672286 · Déposée le 02 avril 1997 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 02 avril 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAROD PATRICE
Quel est le numéro SIREN de GAROD PATRICE ?
Le numéro SIREN de GAROD PATRICE est 390 944 536. Le SIRET de son siège social est 390 944 536 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24390944536.
Où se situe le siège social de GAROD PATRICE ?
Le siège social de GAROD PATRICE est situé Les Grandes Terres, 69910 Villie-Morgon.
GAROD PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAROD PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAROD PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAROD PATRICE.
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