CheckersProcédures

GASSER PASCAL

Active
Siren488 336 561Entrepreneur individuel67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERCréée le 10 février 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GASSER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 février 2006 sous le numéro SIREN 488 336 561. Son siège social est situé 12 B rue de la Rochette, 67590 Schweighouse-sur-Moder. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de GASSER PASCAL

Dénomination
GASSER PASCAL
SIREN
488 336 561
SIRET (siège)
488 336 561 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71488336561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 336 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
10 février 2006
Siège social
12 B RUE DE LA ROCHETTE, 67590, SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GASSER PASCAL

POSE MENUISERIE INTERIEURE ET EXTERIEURE

Finances de GASSER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GASSER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GASSER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERSiègeActif

    488 336 561 00011 · ouvert le 30 janvier 2006 · NAF 4332A

  • 67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODERActif

    488 336 561 00029 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de GASSER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GASSER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GASSER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GASSER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GASSER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GASSER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GASSER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2006

Questions fréquentes sur GASSER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GASSER PASCAL ?

Le numéro SIREN de GASSER PASCAL est 488 336 561. Le SIRET de son siège social est 488 336 561 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71488336561.

Où se situe le siège social de GASSER PASCAL ?

Le siège social de GASSER PASCAL est situé 12 B rue de la Rochette, 67590 Schweighouse-sur-Moder.

GASSER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GASSER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GASSER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GASSER PASCAL.