991 330 580
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Fiche d'identité de 991 330 580
INSEE- Dénomination
- 991 330 580
- SIREN
- 991 330 580
- SIRET (siège)
- 991 330 580 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76991330580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 330 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 15 septembre 2025
- Siège social
- Maisonneuve
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 991 330 580
EXPLOITANTE AGRICOLE CULTURES CEREALIERES ET OLEAGINEUX
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Dirigeants et représentants de 991 330 580
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 330 580
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MaisonneuveSiègeActif
991 330 580 00010 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0111Z
Conformité de 991 330 580
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 330 580. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 330 580 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 330 580
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2025
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