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GOURVES ANDRE-JEAN

Active
Siren403 474 968Entrepreneur individuel44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUCréée le 01 janvier 1996

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 403 474 968, GOURVES ANDRE-JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 La Haie Hangebaud, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de GOURVES ANDRE-JEAN

Dénomination
GOURVES ANDRE-JEAN
SIREN
403 474 968
SIRET (siège)
403 474 968 00027
N° TVA intracommunautaire
FR37403474968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 474 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
6 LA HAIE HANGEBAUD, 44310, SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GOURVES ANDRE-JEAN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de GOURVES ANDRE-JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUSiègeActif

    403 474 968 00027 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0121Z

  • 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUFermé

    403 474 968 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Conformité de GOURVES ANDRE-JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GOURVES ANDRE-JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GOURVES ANDRE-JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GOURVES ANDRE-JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur GOURVES ANDRE-JEAN

Quel est le numéro SIREN de GOURVES ANDRE-JEAN ?

Le numéro SIREN de GOURVES ANDRE-JEAN est 403 474 968. Le SIRET de son siège social est 403 474 968 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37403474968.

Où se situe le siège social de GOURVES ANDRE-JEAN ?

Le siège social de GOURVES ANDRE-JEAN est situé 6 La Haie Hangebaud, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.

GOURVES ANDRE-JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, GOURVES ANDRE-JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GOURVES ANDRE-JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GOURVES ANDRE-JEAN.

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