GRAFFAND MADELEINE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 407 742 261, GRAFFAND MADELEINE est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 1990. Son siège social est situé Qua de la Greze, 07700 Saint-Just-d'Ardeche. GRAFFAND MADELEINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de GRAFFAND MADELEINE
INSEE- Dénomination
- GRAFFAND MADELEINE
- SIREN
- 407 742 261
- SIRET (siège)
- 407 742 261 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR50407742261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 742 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 juin 1990
- Siège social
- QUA DE LA GREZE, 07700, SAINT-JUST-D'ARDECHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRAFFAND MADELEINE
Culture de la vigne
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Établissements de GRAFFAND MADELEINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07700 SAINT-JUST-D'ARDECHESiègeFermé
407 742 261 00016 · ouvert le 11 juin 1990 · NAF 0121Z
Conformité de GRAFFAND MADELEINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAFFAND MADELEINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRAFFAND MADELEINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRAFFAND MADELEINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 1990
Questions fréquentes sur GRAFFAND MADELEINE
Quel est le numéro SIREN de GRAFFAND MADELEINE ?
Le numéro SIREN de GRAFFAND MADELEINE est 407 742 261. Le SIRET de son siège social est 407 742 261 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50407742261.
Où se situe le siège social de GRAFFAND MADELEINE ?
Le siège social de GRAFFAND MADELEINE est situé Qua de la Greze, 07700 Saint-Just-d'Ardeche.
GRAFFAND MADELEINE est-elle toujours en activité ?
Oui, GRAFFAND MADELEINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRAFFAND MADELEINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAFFAND MADELEINE.
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