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GRAVIER PASCAL

Active
Siren480 740 414Entrepreneur individuel27140 SAINT-DENIS-LE-FERMENTCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GRAVIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 480 740 414. Elle est domiciliée 24 rue Guerard, 27140 Saint-Denis-le-Ferment. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de GRAVIER PASCAL

Dénomination
GRAVIER PASCAL
SIREN
480 740 414
SIRET (siège)
480 740 414 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34480740414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 740 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
24 RUE GUERARD, 27140, SAINT-DENIS-LE-FERMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRAVIER PASCAL

Location de logements

Finances de GRAVIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRAVIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRAVIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27140 SAINT-DENIS-LE-FERMENTSiègeActif

    480 740 414 00010 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de GRAVIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRAVIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRAVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRAVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRAVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRAVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRAVIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur GRAVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GRAVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de GRAVIER PASCAL est 480 740 414. Le SIRET de son siège social est 480 740 414 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34480740414.

Où se situe le siège social de GRAVIER PASCAL ?

Le siège social de GRAVIER PASCAL est situé 24 rue Guerard, 27140 Saint-Denis-le-Ferment.

GRAVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GRAVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRAVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRAVIER PASCAL.

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