Checkers

GROJEAN JACQUES

Active
Siren817 370 091Entrepreneur individuel39220 LES ROUSSESCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROJEAN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 817 370 091. Elle est domiciliée Le Sagy, 39220 Les Rousses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de GROJEAN JACQUES

Dénomination
GROJEAN JACQUES
SIREN
817 370 091
SIRET (siège)
817 370 091 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46817370091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 370 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
LE SAGY, 39220, LES ROUSSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GROJEAN JACQUES

Location de logements

Finances de GROJEAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROJEAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROJEAN JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39220 LES ROUSSESSiègeActif

    817 370 091 00024 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

  • 70190 SORANS-LES-BREUREYFermé

    817 370 091 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 4332A

Documents juridiques de GROJEAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROJEAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROJEAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROJEAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROJEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROJEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROJEAN JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur GROJEAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de GROJEAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de GROJEAN JACQUES est 817 370 091. Le SIRET de son siège social est 817 370 091 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46817370091.

Où se situe le siège social de GROJEAN JACQUES ?

Le siège social de GROJEAN JACQUES est situé Le Sagy, 39220 Les Rousses.

GROJEAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, GROJEAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROJEAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROJEAN JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Les Rousses

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Les Rousses

Entreprises du même secteur à Les Rousses

Entreprises à Les Rousses

Toutes les entreprises à Les Rousses