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GROS BERNARD

Active
Siren335 161 998Entrepreneur individuel01170 MIJOUXCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 335 161 998. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 01170 Mijoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de GROS BERNARD

Dénomination
GROS BERNARD
SIREN
335 161 998
SIRET (siège)
335 161 998 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11335161998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 161 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LE VILLAGE, 01170, MIJOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de GROS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01170 MIJOUXSiègeActif

    335 161 998 00018 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de GROS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur GROS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GROS BERNARD ?

Le numéro SIREN de GROS BERNARD est 335 161 998. Le SIRET de son siège social est 335 161 998 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11335161998.

Où se situe le siège social de GROS BERNARD ?

Le siège social de GROS BERNARD est situé Le Village, 01170 Mijoux.

GROS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GROS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS BERNARD.

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