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GROS PASCAL

Active
Siren440 388 510Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 01 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2001, identifié par le SIREN 440 388 510. Elle est domiciliée 1 rue Bonnet, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de GROS PASCAL

Dénomination
GROS PASCAL
SIREN
440 388 510
SIRET (siège)
440 388 510 00024
N° TVA intracommunautaire
FR31440388510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 388 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
1 RUE BONNET, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROS PASCAL

Activités juridiques

Finances de GROS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    440 388 510 00024 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6910Z

Documents juridiques de GROS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur GROS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROS PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROS PASCAL est 440 388 510. Le SIRET de son siège social est 440 388 510 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31440388510.

Où se situe le siège social de GROS PASCAL ?

Le siège social de GROS PASCAL est situé 1 rue Bonnet, 69100 Villeurbanne.

GROS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROS PASCAL.

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