GROSBOIS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 894 692 391, GROSBOIS est une société civile créée le 3 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve LE PATIS DE NOIRIEUX LE VIEIL BA Le Vieil Baugé, 49150 Bauge-en-Anjou. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). CHRISTIAN GROSBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de GROSBOIS
INSEE- Dénomination
- GROSBOIS
- SIREN
- 894 692 391
- SIRET (siège)
- 894 692 391 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR79894692391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 692 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 03 mars 2021
- Siège social
- LE PATIS DE NOIRIEUX LE VIEIL BA Le Vieil Baugé, 49150, BAUGE-EN-ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSBOIS
Bovins lait et grandes cultures. Élevage de vaches laitières
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Finances de GROSBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROSBOIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 mars 2021) · 5 ans
Établissements de GROSBOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49150 BAUGE-EN-ANJOUSiègeActif
894 692 391 00010 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 0150Z
Documents juridiques de GROSBOIS
INPIConformité de GROSBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent GROSBOIS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 25 août 2025 · N° 25/00815
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 25 août 2025 · N° 25/00924
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 janvier 2025 · N° 23/01312
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/01502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 21/03856
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juin 2001 · N° 99-42.637
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-21.744
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 octobre 1994 · N° 92-15.369
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 octobre 1991 · N° 89-12.935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GROSBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSBOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-03 · Début d'activité : 2021-02-01
- création
Date d'effet : 03 mars 2021
Questions fréquentes sur GROSBOIS
Quel est le numéro SIREN de GROSBOIS ?
Le numéro SIREN de GROSBOIS est 894 692 391. Le SIRET de son siège social est 894 692 391 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79894692391.
Qui dirige GROSBOIS ?
GROSBOIS est dirigée par CHRISTIAN GROSBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de GROSBOIS ?
Le siège social de GROSBOIS est situé LE PATIS DE NOIRIEUX LE VIEIL BA Le Vieil Baugé, 49150 Bauge-en-Anjou.
GROSBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSBOIS.
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