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GRUGNET DANIEL

Active
Siren537 433 534Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 14 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 433 534, GRUGNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2011. Son siège social est situé rue Maurice de Broglie, 25300 Pontarlier. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de GRUGNET DANIEL

Dénomination
GRUGNET DANIEL
SIREN
537 433 534
SIRET (siège)
537 433 534 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79537433534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 433 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 octobre 2011
Siège social
RUE MAURICE DE BROGLIE, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GRUGNET DANIEL

Location de logements

Finances de GRUGNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRUGNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GRUGNET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    537 433 534 00022 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820A

  • 25300 PONTARLIERFermé

    537 433 534 00014 · ouvert le 22 octobre 2011 · NAF 4726Z

Documents juridiques de GRUGNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRUGNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRUGNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRUGNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRUGNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRUGNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRUGNET DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2011-10-22

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2011

Questions fréquentes sur GRUGNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GRUGNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de GRUGNET DANIEL est 537 433 534. Le SIRET de son siège social est 537 433 534 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79537433534.

Où se situe le siège social de GRUGNET DANIEL ?

Le siège social de GRUGNET DANIEL est situé rue Maurice de Broglie, 25300 Pontarlier.

GRUGNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GRUGNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRUGNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRUGNET DANIEL.

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