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H.CLAVEL-S.BUISSON

Active
Siren453 613 929Société civile69350 LA MULATIERECréée le 18 mai 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
190 €

H.CLAVEL-S.BUISSON est une société civile immatriculée le 18 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 613 929. Elle est domiciliée 5 T av Laurent Bonnevay, 69350 La Mulatiere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVAIN BUISSON, gérant.

Fiche d'identité de H.CLAVEL-S.BUISSON

Dénomination
H.CLAVEL-S.BUISSON
SIREN
453 613 929
SIRET (siège)
453 613 929 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87453613929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 613 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
190 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 mai 2004
Siège social
5 T AV LAURENT BONNEVAY, 69350, LA MULATIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de H.CLAVEL-S.BUISSON

Propriété, construction, acquisition, administration, gestion et vente de tous immeubles et biens immobiliers qui seront apportés à la société

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Finances de H.CLAVEL-S.BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de H.CLAVEL-S.BUISSON

SB

SYLVAIN BUISSON

Gérant

Depuis la création (18 mai 2004) · 22 ans

HC

HERVE CLAVEL

Autre

Depuis la création (18 mai 2004) · 22 ans

Établissements de H.CLAVEL-S.BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69350 LA MULATIERESiègeActif

    453 613 929 00018 · ouvert le 12 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de H.CLAVEL-S.BUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2004

  • Acte

Conformité de H.CLAVEL-S.BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour H.CLAVEL-S.BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant H.CLAVEL-S.BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de H.CLAVEL-S.BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de H.CLAVEL-S.BUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2004

Questions fréquentes sur H.CLAVEL-S.BUISSON

Quel est le numéro SIREN de H.CLAVEL-S.BUISSON ?

Le numéro SIREN de H.CLAVEL-S.BUISSON est 453 613 929. Le SIRET de son siège social est 453 613 929 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87453613929.

Qui dirige H.CLAVEL-S.BUISSON ?

H.CLAVEL-S.BUISSON est dirigée par SYLVAIN BUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de H.CLAVEL-S.BUISSON ?

Le siège social de H.CLAVEL-S.BUISSON est situé 5 T av Laurent Bonnevay, 69350 La Mulatiere.

H.CLAVEL-S.BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, H.CLAVEL-S.BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

H.CLAVEL-S.BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour H.CLAVEL-S.BUISSON.