H.CLAVEL-S.BUISSON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 190 €
H.CLAVEL-S.BUISSON est une société civile immatriculée le 18 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 613 929. Elle est domiciliée 5 T av Laurent Bonnevay, 69350 La Mulatiere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVAIN BUISSON, gérant.
Fiche d'identité de H.CLAVEL-S.BUISSON
INSEE- Dénomination
- H.CLAVEL-S.BUISSON
- SIREN
- 453 613 929
- SIRET (siège)
- 453 613 929 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87453613929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 613 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 190 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mai 2004
- Siège social
- 5 T AV LAURENT BONNEVAY, 69350, LA MULATIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de H.CLAVEL-S.BUISSON
Propriété, construction, acquisition, administration, gestion et vente de tous immeubles et biens immobiliers qui seront apportés à la société
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Finances de H.CLAVEL-S.BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de H.CLAVEL-S.BUISSON
INSEEÉtablissements de H.CLAVEL-S.BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69350 LA MULATIERESiègeActif
453 613 929 00018 · ouvert le 12 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de H.CLAVEL-S.BUISSON
INPIConformité de H.CLAVEL-S.BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour H.CLAVEL-S.BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant H.CLAVEL-S.BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de H.CLAVEL-S.BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de H.CLAVEL-S.BUISSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2004
Questions fréquentes sur H.CLAVEL-S.BUISSON
Quel est le numéro SIREN de H.CLAVEL-S.BUISSON ?
Le numéro SIREN de H.CLAVEL-S.BUISSON est 453 613 929. Le SIRET de son siège social est 453 613 929 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87453613929.
Qui dirige H.CLAVEL-S.BUISSON ?
H.CLAVEL-S.BUISSON est dirigée par SYLVAIN BUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de H.CLAVEL-S.BUISSON ?
Le siège social de H.CLAVEL-S.BUISSON est situé 5 T av Laurent Bonnevay, 69350 La Mulatiere.
H.CLAVEL-S.BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, H.CLAVEL-S.BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
H.CLAVEL-S.BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour H.CLAVEL-S.BUISSON.
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