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HATOT GABRIEL

Active
Siren312 418 577Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 312 418 577, HATOT GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé 7 rue de la Gare, 25500 Morteau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de HATOT GABRIEL

Dénomination
HATOT GABRIEL
SIREN
312 418 577
SIRET (siège)
312 418 577 00036
N° TVA intracommunautaire
FR33312418577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 418 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
7 RUE DE LA GARE, 25500, MORTEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HATOT GABRIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de HATOT GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HATOT GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HATOT GABRIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    312 418 577 00036 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 6820B

  • 25500 MORTEAUFermé

    312 418 577 00028 · ouvert le 01 novembre 1983 · NAF 702C

Documents juridiques de HATOT GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HATOT GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HATOT GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HATOT GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HATOT GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HATOT GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HATOT GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur HATOT GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de HATOT GABRIEL ?

Le numéro SIREN de HATOT GABRIEL est 312 418 577. Le SIRET de son siège social est 312 418 577 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33312418577.

Où se situe le siège social de HATOT GABRIEL ?

Le siège social de HATOT GABRIEL est situé 7 rue de la Gare, 25500 Morteau.

HATOT GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HATOT GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HATOT GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HATOT GABRIEL.

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