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HEBRARD JACQUES

Active
Siren399 463 108Entrepreneur individuel47270 CLERMONT-SOUBIRANCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 463 108, HEBRARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Coujeton, 47270 Clermont-Soubiran. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de HEBRARD JACQUES

Dénomination
HEBRARD JACQUES
SIREN
399 463 108
SIRET (siège)
399 463 108 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23399463108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 463 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
COUJETON, 47270, CLERMONT-SOUBIRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HEBRARD JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de HEBRARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HEBRARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HEBRARD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47270 CLERMONT-SOUBIRANSiègeFermé

    399 463 108 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HEBRARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HEBRARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HEBRARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HEBRARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEBRARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HEBRARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HEBRARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur HEBRARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de HEBRARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de HEBRARD JACQUES est 399 463 108. Le SIRET de son siège social est 399 463 108 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23399463108.

Où se situe le siège social de HEBRARD JACQUES ?

Le siège social de HEBRARD JACQUES est situé Coujeton, 47270 Clermont-Soubiran.

HEBRARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, HEBRARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HEBRARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEBRARD JACQUES.

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