HEURTAUX JACQUES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 388 850 463, HEURTAUX JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve La Commune, 50660 Orval sur Sienne. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de HEURTAUX JACQUES
INSEE- Dénomination
- HEURTAUX JACQUES
- SIREN
- 388 850 463
- SIRET (siège)
- 388 850 463 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10388850463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 850 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- LA COMMUNE, 50660, ORVAL SUR SIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HEURTAUX JACQUES
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de HEURTAUX JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50660 ORVAL SUR SIENNESiègeActif
388 850 463 00018 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 6820B
Conformité de HEURTAUX JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HEURTAUX JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HEURTAUX JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HEURTAUX JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur HEURTAUX JACQUES
Quel est le numéro SIREN de HEURTAUX JACQUES ?
Le numéro SIREN de HEURTAUX JACQUES est 388 850 463. Le SIRET de son siège social est 388 850 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10388850463.
Où se situe le siège social de HEURTAUX JACQUES ?
Le siège social de HEURTAUX JACQUES est situé La Commune, 50660 Orval sur Sienne.
HEURTAUX JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, HEURTAUX JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HEURTAUX JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HEURTAUX JACQUES.
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