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HOMASSEL BERTRAND

Active
Siren817 476 401Entrepreneur individuel75007 PARISCréée le 02 décembre 2015

6910Z · Activités juridiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

HOMASSEL BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2015, identifié par le SIREN 817 476 401. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 quai d'Orsay, 75007 Paris. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de HOMASSEL BERTRAND

Dénomination
HOMASSEL BERTRAND
SIREN
817 476 401
SIRET (siège)
817 476 401 00036
N° TVA intracommunautaire
FR40817476401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 476 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
02 décembre 2015
Siège social
53 QUAI D'ORSAY, 75007, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HOMASSEL BERTRAND

Activités juridiques

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Établissements de HOMASSEL BERTRAND

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75007 PARISSiègeActif

    817 476 401 00036 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 6910Z

  • 75008 PARISFermé

    817 476 401 00010 · ouvert le 02 décembre 2015 · NAF 6910Z

  • 75008 PARISFermé

    817 476 401 00028 · ouvert le 30 juin 2017 · NAF 6910Z

Conformité de HOMASSEL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMASSEL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOMASSEL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOMASSEL BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2015

Questions fréquentes sur HOMASSEL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de HOMASSEL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de HOMASSEL BERTRAND est 817 476 401. Le SIRET de son siège social est 817 476 401 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40817476401.

Où se situe le siège social de HOMASSEL BERTRAND ?

Le siège social de HOMASSEL BERTRAND est situé 53 quai d'Orsay, 75007 Paris.

HOMASSEL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, HOMASSEL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOMASSEL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMASSEL BERTRAND.

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