HOTEL DU PARC
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 380 204 743, HOTEL DU PARC est une SARL créée le 1er octobre 1990. Elle est domiciliée à Autrans-Meaudre en Vercors (38112). Elle est rattachée au code d'activité NAF 551A.
Fiche d'identité de HOTEL DU PARC
INSEE- Dénomination
- HOTEL DU PARC
- SIREN
- 380 204 743
- SIRET (siège)
- 380 204 743 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68380204743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 204 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 551A
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de HOTEL DU PARC
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOTEL DU PARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeFermé
380 204 743 00013 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 551A
Documents juridiques de HOTEL DU PARC
INPIConformité de HOTEL DU PARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOTEL DU PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOTEL DU PARC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, taxes et dépens
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00485
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 07 avril 2025 · N° 2016026142
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 2
Décision du 02 avril 2024 · N° 23/00694
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 09 janvier 2024 · N° 22/08244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 28 février 2023 · N° 21/01118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 28 septembre 2022 · N° 19/03643
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 2019 · N° 17-22.336
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1989 · N° 87-45.367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOTEL DU PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOTEL DU PARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur HOTEL DU PARC
Quel est le numéro SIREN de HOTEL DU PARC ?
Le numéro SIREN de HOTEL DU PARC est 380 204 743. Le SIRET de son siège social est 380 204 743 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68380204743.
Où se situe le siège social de HOTEL DU PARC ?
Le siège social de HOTEL DU PARC est situé à Autrans-Meaudre en Vercors (38112).
HOTEL DU PARC est-elle toujours en activité ?
Oui, HOTEL DU PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOTEL DU PARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOTEL DU PARC.
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