HUOT-MARCHAND PATRICK
Active6820A · Location de logements
HUOT-MARCHAND PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1984, identifié par le SIREN 329 896 039. Elle est domiciliée 20 av Charles de Gaulle, 25500 Morteau. HUOT-MARCHAND PATRICK relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de HUOT-MARCHAND PATRICK
INSEE- Dénomination
- HUOT-MARCHAND PATRICK
- SIREN
- 329 896 039
- SIRET (siège)
- 329 896 039 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR39329896039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 896 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 mai 1984
- Siège social
- 20 AV CHARLES DE GAULLE, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HUOT-MARCHAND PATRICK
Location de logements
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Établissements de HUOT-MARCHAND PATRICK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
329 896 039 00032 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
- 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSFermé
329 896 039 00016 · ouvert le 02 mai 1984 · NAF 702C
- 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSFermé
329 896 039 00024 · ouvert le 20 mai 1992 · NAF 702C
Conformité de HUOT-MARCHAND PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUOT-MARCHAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HUOT-MARCHAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HUOT-MARCHAND PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1984
Questions fréquentes sur HUOT-MARCHAND PATRICK
Quel est le numéro SIREN de HUOT-MARCHAND PATRICK ?
Le numéro SIREN de HUOT-MARCHAND PATRICK est 329 896 039. Le SIRET de son siège social est 329 896 039 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39329896039.
Où se situe le siège social de HUOT-MARCHAND PATRICK ?
Le siège social de HUOT-MARCHAND PATRICK est situé 20 av Charles de Gaulle, 25500 Morteau.
HUOT-MARCHAND PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, HUOT-MARCHAND PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HUOT-MARCHAND PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUOT-MARCHAND PATRICK.
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