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HUSSENOT DANIEL

Active
Siren779 434 505Entrepreneur individuel83510 LORGUESCréée le 30 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HUSSENOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 1992 sous le numéro SIREN 779 434 505. Son siège social est situé 13 bd Clemenceau, 83510 Lorgues. Son activité principale relève du code NAF 930D.

Fiche d'identité de HUSSENOT DANIEL

Dénomination
HUSSENOT DANIEL
SIREN
779 434 505
SIRET (siège)
779 434 505 00029
N° TVA intracommunautaire
FR90779434505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 434 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
930D
Date de création
30 novembre 1992
Siège social
13 BD CLEMENCEAU, 83510, LORGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HUSSENOT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de HUSSENOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HUSSENOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HUSSENOT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83510 LORGUESSiègeFermé

    779 434 505 00029 · NAF 930D

Documents juridiques de HUSSENOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HUSSENOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HUSSENOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HUSSENOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HUSSENOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HUSSENOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HUSSENOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1992

Questions fréquentes sur HUSSENOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HUSSENOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de HUSSENOT DANIEL est 779 434 505. Le SIRET de son siège social est 779 434 505 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90779434505.

Où se situe le siège social de HUSSENOT DANIEL ?

Le siège social de HUSSENOT DANIEL est situé 13 bd Clemenceau, 83510 Lorgues.

HUSSENOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HUSSENOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HUSSENOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HUSSENOT DANIEL.

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