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HYVERNAT DANIEL

Active
Siren309 957 470Entrepreneur individuel01600 SAINTE-EUPHEMIECréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HYVERNAT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 309 957 470. Son siège social est situé à Sainte-Euphemie (01600). L'entreprise déclare le code NAF 454J comme activité principale.

Fiche d'identité de HYVERNAT DANIEL

Dénomination
HYVERNAT DANIEL
SIREN
309 957 470
SIRET (siège)
309 957 470 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61309957470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 957 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454J
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
01600, SAINTE-EUPHEMIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HYVERNAT DANIEL

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Finances de HYVERNAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HYVERNAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HYVERNAT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01600 SAINTE-EUPHEMIESiègeFermé

    309 957 470 00011 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 454J

Documents juridiques de HYVERNAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de HYVERNAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HYVERNAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HYVERNAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HYVERNAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HYVERNAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HYVERNAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur HYVERNAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HYVERNAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de HYVERNAT DANIEL est 309 957 470. Le SIRET de son siège social est 309 957 470 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61309957470.

Où se situe le siège social de HYVERNAT DANIEL ?

Le siège social de HYVERNAT DANIEL est situé à Sainte-Euphemie (01600).

HYVERNAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HYVERNAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HYVERNAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HYVERNAT DANIEL.

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