IMMOBILIERE DES ORMEAUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 81,8 k€
IMMOBILIERE DES ORMEAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 287 466. Elle est domiciliée rue Charles Seve zone Activ.de Riottier, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS POUSSOT, gérant.
Fiche d'identité de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
INSEE- Dénomination
- IMMOBILIERE DES ORMEAUX
- SIREN
- 380 287 466
- SIRET (siège)
- 380 287 466 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR14380287466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 287 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 81 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 décembre 1990
- Siège social
- RUE CHARLES SEVE ZONE ACTIV.DE RIOTTIER, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
La propriété, la gestion, l'administration et la disposition de biens dont la société pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement tous placements de capitaux sous toutes formes y compris l'acquisition de toutes actions et obligations...
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Finances de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
INSEESC POUSSOT INVESTISSEMENT
Autre
Depuis la création (27 décembre 1990) · 35 ans
Établissements de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
380 287 466 00029 · ouvert le 20 novembre 1990 · NAF 6820B
- 69400 ARNASFermé
380 287 466 00011 · ouvert le 20 novembre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
INPIConformité de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour IMMOBILIERE DES ORMEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant IMMOBILIERE DES ORMEAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de IMMOBILIERE DES ORMEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de IMMOBILIERE DES ORMEAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 1990
Questions fréquentes sur IMMOBILIERE DES ORMEAUX
Quel est le numéro SIREN de IMMOBILIERE DES ORMEAUX ?
Le numéro SIREN de IMMOBILIERE DES ORMEAUX est 380 287 466. Le SIRET de son siège social est 380 287 466 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14380287466.
Qui dirige IMMOBILIERE DES ORMEAUX ?
IMMOBILIERE DES ORMEAUX est dirigée par JEAN-FRANCOIS POUSSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de IMMOBILIERE DES ORMEAUX ?
Le siège social de IMMOBILIERE DES ORMEAUX est situé rue Charles Seve zone Activ.de Riottier, 69400 Villefranche-sur-Saone.
IMMOBILIERE DES ORMEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, IMMOBILIERE DES ORMEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
IMMOBILIERE DES ORMEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour IMMOBILIERE DES ORMEAUX.
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