INCE HASAN

Active

Siren809 105 661Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 22 janvier 2015

4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

INCE HASAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2015, identifié par le SIREN 809 105 661. Son siège social est situé 3 Pl Louise Michel, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 4649Z).

Fiche d'identité de INCE HASAN

INSEE

Dénomination: INCE HASAN
SIREN: 809 105 661
SIRET (siège): 809 105 661 00015
N° TVA intracommunautaire: FR53809105661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 105 661
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Date de création: 22 janvier 2015
Siège social: 3 PL LOUISE MICHEL, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de INCE HASAN

Achat vente de produits décoration et arts de la table neufs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de INCE HASAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif
809 105 661 00015 · ouvert le 22 janvier 2015 · NAF 4649Z

Documents juridiques de INCE HASAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2015

Acte

Conformité de INCE HASAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour INCE HASAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de INCE HASAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de INCE HASAN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 février 2015Créations
Annonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-22

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 janvier 2015

Questions fréquentes sur INCE HASAN

Quel est le numéro SIREN de INCE HASAN ?

Le numéro SIREN de INCE HASAN est 809 105 661. Le SIRET de son siège social est 809 105 661 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53809105661.

Où se situe le siège social de INCE HASAN ?

Le siège social de INCE HASAN est situé 3 Pl Louise Michel, 69400 Villefranche-sur-Saone.

INCE HASAN est-elle toujours en activité ?

Oui, INCE HASAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

INCE HASAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour INCE HASAN.

Entreprises similaires

Même activité (commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques) à Villefranche-sur-Saone

Entreprises commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 4649Z

Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques à Villefranche-sur-Saone

Entreprises du même secteur à Villefranche-sur-Saone

Entreprises à Villefranche-sur-Saone

Toutes les entreprises à Villefranche-sur-Saone