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J L STUART

Active
Siren390 497 105SA75011 PARISCréée le 05 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 497 105, J L STUART est une SA créée le 5 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Servan, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de J L STUART

Dénomination
J L STUART
SIREN
390 497 105
SIRET (siège)
390 497 105 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17390497105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 497 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
05 mars 1993
Siège social
38 RUE SERVAN, 75011, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de J L STUART

Activités juridiques

Finances de J L STUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de J L STUART

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de J L STUART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    390 497 105 00010 · ouvert le 05 mars 1993 · NAF 6910Z

Documents juridiques de J L STUART

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 1997

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 18 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de J L STUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour J L STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de J L STUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour J L STUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant J L STUART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de J L STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de J L STUART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 1993

Questions fréquentes sur J L STUART

Quel est le numéro SIREN de J L STUART ?

Le numéro SIREN de J L STUART est 390 497 105. Le SIRET de son siège social est 390 497 105 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17390497105.

Où se situe le siège social de J L STUART ?

Le siège social de J L STUART est situé 38 rue Servan, 75011 Paris.

J L STUART est-elle toujours en activité ?

Oui, J L STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

J L STUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour J L STUART.

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