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J P S

Active
Siren443 413 489Société civile25520 VAL D'USIERSCréée le 20 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 413 489, J P S est une société civile créée le 20 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande rue Goux-les-Usiers, 25520 Val d'Usiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVAIN DESCOURVIERES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de J P S

Dénomination
J P S
SIREN
443 413 489
SIRET (siège)
443 413 489 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36443413489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 413 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2002
Siège social
6 GRANDE RUE GOUX-LES-USIERS, 25520, VAL D'USIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de J P S

propriété, gestion, exploitation par bail ou autrement de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de J P S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de J P S

SD

SYLVAIN DESCOURVIERES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2018

JD

JEAN-PHILIPPE DESCOURVIERES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de J P S

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25520 VAL D'USIERSSiègeActif

    443 413 489 00016 · ouvert le 10 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de J P S

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de J P S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour J P S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de J P S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour J P S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de J P S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de J P S

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : DESCOURVIERES Sylvain, Marie, Dominique ; Associé indéfiniment responsable : DESCOURVIERES Jean-Philippe, André, Marie

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2002

Questions fréquentes sur J P S

Quel est le numéro SIREN de J P S ?

Le numéro SIREN de J P S est 443 413 489. Le SIRET de son siège social est 443 413 489 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36443413489.

Qui dirige J P S ?

J P S est dirigée par SYLVAIN DESCOURVIERES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de J P S ?

Le siège social de J P S est situé 6 Grande rue Goux-les-Usiers, 25520 Val d'Usiers.

J P S est-elle toujours en activité ?

Oui, J P S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

J P S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour J P S.

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