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JACOT BILLEY

Active
Siren876 550 328SAS25490 FESCHES-LE-CHATELCréée le 22 septembre 196512
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
210 k€
Effectif
12tranche Sirene

JACOT BILLEY est une SAS immatriculée le 22 septembre 1965 sous le numéro SIREN 876 550 328. Elle est domiciliée 19 Rte de Mezire, 25490 Fesches-le-Chatel. Son activité principale relève du code NAF 1020Z et emploie 12 salariés. ROMANZINI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de JACOT BILLEY

Dénomination
JACOT BILLEY
SIREN
876 550 328
SIRET (siège)
876 550 328 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08876550328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 876 550 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
210 000 €
Code NAF / APE
1020Z
Date de création
22 septembre 1965
Effectif
12
Siège social
19 RTE DE MEZIRE, 25490, FESCHES-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de JACOT BILLEY

maisondejacote.frmaisondejacotemaisondejacote03 81 93 00 41

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de JACOT BILLEY

La vente d'escargots, la fabrication et la vente d'escargots de conserve

Finances de JACOT BILLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACOT BILLEY

R

ROMANZINI

Président de SAS

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025

Anciens dirigeants (2)

RH

représenté par GREGOIRE Murielle HELIX GROUP

Président · de mai 2018 à janvier 2025

CB

Claude. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON . Commissaire aux comptes suppléant : CUCHE Didier BILLEY

Président · de mars 2009 à mai 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JACOT BILLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25490 FESCHES-LE-CHATELSiègeActif

    876 550 328 00010 · ouvert le 08 juillet 1965 · NAF 1020Z

Documents juridiques de JACOT BILLEY

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2024

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 04 août 2015

  • Acte

Dépôt du 19 février 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de JACOT BILLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACOT BILLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACOT BILLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACOT BILLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JACOT BILLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JACOT BILLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACOT BILLEY

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Président : ROMANZINI

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Président : HELIX GROUP (SARL) représenté par GREGOIRE Murielle

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Président : BILLEY Claude Directeur général : MORASCHETTI Marie-Hélène

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Président : BILLEY Claude

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1965

Marques déposées par JACOT BILLEY

JACOT BILLEY est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CROUSKI'

    N° 5038470 · Déposée le 13 mars 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 13 mars 2034

  • Les Bocaux de Jacote

    N° 4672791 · Déposée le 06 août 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 06 août 2030

  • Jacot Billey

    N° 4668179 · Déposée le 21 juillet 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 21 juillet 2030

  • LE PERE JACOT

    N° 4665300 · Déposée le 09 juillet 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 09 juillet 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JACOT BILLEY

Quel est le numéro SIREN de JACOT BILLEY ?

Le numéro SIREN de JACOT BILLEY est 876 550 328. Le SIRET de son siège social est 876 550 328 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08876550328.

Qui dirige JACOT BILLEY ?

JACOT BILLEY est dirigée par ROMANZINI, président de sas.

Où se situe le siège social de JACOT BILLEY ?

Le siège social de JACOT BILLEY est situé 19 Rte de Mezire, 25490 Fesches-le-Chatel.

JACOT BILLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, JACOT BILLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACOT BILLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACOT BILLEY.

Combien de salariés compte JACOT BILLEY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, JACOT BILLEY emploie 12 salariés.

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