JACQUART FRANCOISE
Active0121Z · Culture de la vigne
JACQUART FRANCOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 431 903 871. Elle est domiciliée à Le Mesnil-sur-Oger (51190). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de JACQUART FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- JACQUART FRANCOISE
- SIREN
- 431 903 871
- SIRET (siège)
- 431 903 871 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR78431903871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 903 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 51190, LE MESNIL-SUR-OGER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JACQUART FRANCOISE
Culture de la vigne
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Établissements de JACQUART FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51190 LE MESNIL-SUR-OGERSiègeActif
431 903 871 00017 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0121Z
Conformité de JACQUART FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUART FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUART FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACQUART FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur JACQUART FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de JACQUART FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de JACQUART FRANCOISE est 431 903 871. Le SIRET de son siège social est 431 903 871 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78431903871.
Où se situe le siège social de JACQUART FRANCOISE ?
Le siège social de JACQUART FRANCOISE est situé à Le Mesnil-sur-Oger (51190).
JACQUART FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUART FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUART FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUART FRANCOISE.
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