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JACQUENET SEBASTIEN

Active
Siren410 023 808Entrepreneur individuel10110 LOCHES-SUR-OURCECréée le 01 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 410 023 808, JACQUENET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 11 rue de Montgirvaux, 10110 Loches-sur-Ource. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de JACQUENET SEBASTIEN

Dénomination
JACQUENET SEBASTIEN
SIREN
410 023 808
SIRET (siège)
410 023 808 00034
N° TVA intracommunautaire
FR80410023808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 023 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
11 RUE DE MONTGIRVAUX, 10110, LOCHES-SUR-OURCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JACQUENET SEBASTIEN

Culture de la vigne

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Établissements de JACQUENET SEBASTIEN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 10110 LOCHES-SUR-OURCESiègeActif

    410 023 808 00034 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 0121Z

  • 10110 LOCHES-SUR-OURCEActif

    410 023 808 00026 · ouvert le 23 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 10110 LOCHES-SUR-OURCEFermé

    410 023 808 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Conformité de JACQUENET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUENET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUENET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JACQUENET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur JACQUENET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JACQUENET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JACQUENET SEBASTIEN est 410 023 808. Le SIRET de son siège social est 410 023 808 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80410023808.

Où se situe le siège social de JACQUENET SEBASTIEN ?

Le siège social de JACQUENET SEBASTIEN est situé 11 rue de Montgirvaux, 10110 Loches-sur-Ource.

JACQUENET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUENET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUENET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUENET SEBASTIEN.