JACQUENET SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 410 023 808, JACQUENET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 11 rue de Montgirvaux, 10110 Loches-sur-Ource. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de JACQUENET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- JACQUENET SEBASTIEN
- SIREN
- 410 023 808
- SIRET (siège)
- 410 023 808 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR80410023808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 023 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 11 RUE DE MONTGIRVAUX, 10110, LOCHES-SUR-OURCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de JACQUENET SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de JACQUENET SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 10110 LOCHES-SUR-OURCESiègeActif
410 023 808 00034 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 0121Z
- 10110 LOCHES-SUR-OURCEActif
410 023 808 00026 · ouvert le 23 janvier 2008 · NAF 6820B
- 10110 LOCHES-SUR-OURCEFermé
410 023 808 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de JACQUENET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUENET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JACQUENET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JACQUENET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur JACQUENET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de JACQUENET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de JACQUENET SEBASTIEN est 410 023 808. Le SIRET de son siège social est 410 023 808 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80410023808.
Où se situe le siège social de JACQUENET SEBASTIEN ?
Le siège social de JACQUENET SEBASTIEN est situé 11 rue de Montgirvaux, 10110 Loches-sur-Ource.
JACQUENET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, JACQUENET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JACQUENET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUENET SEBASTIEN.
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