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JACQUES MICHEL

Active
Siren328 653 308Entrepreneur individuel39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 01 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JACQUES MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1983 sous le numéro SIREN 328 653 308. Elle est domiciliée 25 rue Pasteur, 39260 Moirans-en-Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de JACQUES MICHEL

Dénomination
JACQUES MICHEL
SIREN
328 653 308
SIRET (siège)
328 653 308 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41328653308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 653 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1983
Siège social
25 RUE PASTEUR, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JACQUES MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JACQUES MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JACQUES MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JACQUES MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    328 653 308 00010 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de JACQUES MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JACQUES MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JACQUES MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JACQUES MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JACQUES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JACQUES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JACQUES MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1983

Questions fréquentes sur JACQUES MICHEL

Quel est le numéro SIREN de JACQUES MICHEL ?

Le numéro SIREN de JACQUES MICHEL est 328 653 308. Le SIRET de son siège social est 328 653 308 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41328653308.

Où se situe le siège social de JACQUES MICHEL ?

Le siège social de JACQUES MICHEL est situé 25 rue Pasteur, 39260 Moirans-en-Montagne.

JACQUES MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JACQUES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JACQUES MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JACQUES MICHEL.

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