491 319 927
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 491 319 927
INSEE- Dénomination
- 491 319 927
- SIREN
- 491 319 927
- SIRET (siège)
- 491 319 927 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR76491319927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 319 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 juillet 2006
- Siège social
- BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 491 319 927
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 491 319 927
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 319 927
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISSiègeActif
491 319 927 00027 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 6820B
Conformité de 491 319 927
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 319 927. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 319 927 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 319 927
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juillet 2006
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