994 442 564
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 994 442 564
INSEE- Dénomination
- 994 442 564
- SIREN
- 994 442 564
- SIRET (siège)
- 994 442 564 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69994442564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 442 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 novembre 2025
- Siège social
- Foncine-le-Haut
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 442 564
loueur meublé non professionnel
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 994 442 564
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 442 564
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- Foncine-le-HautSiègeActif
994 442 564 00013 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
- Foncine-le-HautActif
994 442 564 00021 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 6820A
Conformité de 994 442 564
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 442 564. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 442 564 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 442 564
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 2025
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Foncine-le-Haut
- SCI L'AURORE39460 Foncine-le-Haut
- LES EMBRUNS39460 Foncine-le-Haut
- STONO OLICHON39460 Foncine-le-Haut
- MICHAUD MARIE39460 Foncine-le-Haut
- BLONDEAU GILBERT39460 Foncine-le-Haut
- BLONDEAU JACQUES39460 Foncine-le-Haut
- SOUVET JEAN-PIERRE39460 Foncine-le-Haut
- PASTEUR MICHEL39460 Foncine-le-Haut
- SIMONNOT JACQUELINE39460 Foncine-le-Haut
- EINAUDI CHISLAIN39460 Foncine-le-Haut
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
