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JAY DOMINIQUE

Active
Siren507 877 934Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 janvier 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 507 877 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che de l'Ecole les Arces, 25500 Morteau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de JAY DOMINIQUE

Dénomination
JAY DOMINIQUE
SIREN
507 877 934
SIRET (siège)
507 877 934 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09507877934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 877 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
9 CHE DE L'ECOLE LES ARCES, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAY DOMINIQUE

Exploitation forestière

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Finances de JAY DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JAY DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JAY DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    507 877 934 00012 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de JAY DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de JAY DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAY DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAY DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAY DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur JAY DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de JAY DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de JAY DOMINIQUE est 507 877 934. Le SIRET de son siège social est 507 877 934 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09507877934.

Où se situe le siège social de JAY DOMINIQUE ?

Le siège social de JAY DOMINIQUE est situé 9 Che de l'Ecole les Arces, 25500 Morteau.

JAY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, JAY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAY DOMINIQUE.