JEAN BEAUMONT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 42,7 k€
JEAN BEAUMONT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 1992, identifiée par le SIREN 383 699 766. Elle est domiciliée 92 CHE DU JAS Faucon, 84110 Faucon. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par DAMIEN BEAUMONT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de JEAN BEAUMONT
INSEE- Dénomination
- JEAN BEAUMONT
- SIREN
- 383 699 766
- SIRET (siège)
- 383 699 766 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR19383699766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 699 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 42 685,72 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 janvier 1992
- Siège social
- 92 CHE DU JAS Faucon, 84110, FAUCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN BEAUMONT
Exploitation agricole
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Finances de JEAN BEAUMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN BEAUMONT
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de JEAN BEAUMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 FAUCONSiègeActif
383 699 766 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de JEAN BEAUMONT
INPIConformité de JEAN BEAUMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN BEAUMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne JEAN BEAUMONT. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 février 1997 · N° 96-04.038
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN BEAUMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN BEAUMONT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 janvier 1992
Marques déposées par JEAN BEAUMONT
INPIJEAN BEAUMONT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDOMAINE DU FAUCON DORE
N° 4169864 · Déposée le 01 avril 2015 · Marque verbale
Classes 31, 32, 33 · expirée le 01 avril 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur JEAN BEAUMONT
Quel est le numéro SIREN de JEAN BEAUMONT ?
Le numéro SIREN de JEAN BEAUMONT est 383 699 766. Le SIRET de son siège social est 383 699 766 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19383699766.
Qui dirige JEAN BEAUMONT ?
JEAN BEAUMONT est dirigée par DAMIEN BEAUMONT, gérant.
Où se situe le siège social de JEAN BEAUMONT ?
Le siège social de JEAN BEAUMONT est situé 92 CHE DU JAS Faucon, 84110 Faucon.
JEAN BEAUMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN BEAUMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN BEAUMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN BEAUMONT.
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