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JEAN MARCEL

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Siren412 917 106Entrepreneur individuel30300 VALLABREGUESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEAN MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 412 917 106. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Tarascon, 30300 Vallabregues. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JEAN MARCEL

Dénomination
JEAN MARCEL
SIREN
412 917 106
SIRET (siège)
412 917 106 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26412917106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 917 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
RTE DE TARASCON, 30300, VALLABREGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN MARCEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de JEAN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JEAN MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30300 VALLABREGUESSiègeActif

    412 917 106 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de JEAN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur JEAN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de JEAN MARCEL ?

Le numéro SIREN de JEAN MARCEL est 412 917 106. Le SIRET de son siège social est 412 917 106 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26412917106.

Où se situe le siège social de JEAN MARCEL ?

Le siège social de JEAN MARCEL est situé Rte de Tarascon, 30300 Vallabregues.

JEAN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN MARCEL.

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