JOBARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOBARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2008, identifié par le SIREN 848 594 545. Elle est domiciliée 86 Che Clos du Chateau, 39400 Bellefontaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de JOBARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- JOBARD PASCAL
- SIREN
- 848 594 545
- SIRET (siège)
- 848 594 545 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23848594545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 594 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 septembre 2008
- Siège social
- 86 CHE CLOS DU CHATEAU, 39400, BELLEFONTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JOBARD PASCAL
Location de logements
Finances de JOBARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOBARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOBARD PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39400 BELLEFONTAINESiègeActif
848 594 545 00016 · ouvert le 05 septembre 2008 · NAF 6820A
- 30100 ALESFermé
848 594 545 00024 · ouvert le 27 avril 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de JOBARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOBARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOBARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOBARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOBARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOBARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOBARD PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2008
Questions fréquentes sur JOBARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JOBARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de JOBARD PASCAL est 848 594 545. Le SIRET de son siège social est 848 594 545 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23848594545.
Où se situe le siège social de JOBARD PASCAL ?
Le siège social de JOBARD PASCAL est situé 86 Che Clos du Chateau, 39400 Bellefontaine.
JOBARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOBARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOBARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOBARD PASCAL.
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