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JOESMA

Active
Siren833 173 784SCI25800 EPENOYCréée le 08 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 833 173 784, JOESMA est une SCI créée le 8 novembre 2017. Son siège social est situé 3 Granges d’Epenoy, 25800 Epenoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. TONY BROYOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de JOESMA

Dénomination
JOESMA
SIREN
833 173 784
SIRET (siège)
833 173 784 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47833173784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 173 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2017
Siège social
3 GRANGES D’EPENOY, 25800, EPENOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOESMA

Acquisition, administration et gestion par voie de location de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de JOESMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JOESMA

NB

NELLY BARTHOD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2017) · 9 ans

TB

TONY BROYOT

Gérant

Depuis la création (08 novembre 2017) · 9 ans

H

HOLDING BROYOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2017) · 9 ans

Établissements de JOESMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25800 EPENOYSiègeActif

    833 173 784 00012 · ouvert le 15 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de JOESMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de JOESMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOESMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOESMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOESMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JOESMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JOESMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOESMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-08 · Début d'activité : 2017-09-15

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2017

Questions fréquentes sur JOESMA

Quel est le numéro SIREN de JOESMA ?

Le numéro SIREN de JOESMA est 833 173 784. Le SIRET de son siège social est 833 173 784 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47833173784.

Qui dirige JOESMA ?

JOESMA est dirigée par TONY BROYOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JOESMA ?

Le siège social de JOESMA est situé 3 Granges d’Epenoy, 25800 Epenoy.

JOESMA est-elle toujours en activité ?

Oui, JOESMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOESMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOESMA.

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