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JOLY ALAIN

Active
Siren393 066 154Entrepreneur individuel69480 POMMIERSCréée le 24 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 066 154, JOLY ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 495 Che du Serveau le Cochet, 69480 Pommiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de JOLY ALAIN

Dénomination
JOLY ALAIN
SIREN
393 066 154
SIRET (siège)
393 066 154 00039
N° TVA intracommunautaire
FR29393066154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 066 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
24 novembre 1993
Siège social
495 CHE DU SERVEAU LE COCHET, 69480, POMMIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JOLY ALAIN

Culture de la vigne

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Finances de JOLY ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOLY ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JOLY ALAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69480 POMMIERSSiègeActif

    393 066 154 00039 · ouvert le 22 avril 2014 · NAF 0121Z

  • 69480 POMMIERSFermé

    393 066 154 00013 · ouvert le 24 novembre 1993 · NAF 011G

  • 69480 POMMIERSFermé

    393 066 154 00021 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 0161Z

Documents juridiques de JOLY ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOLY ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOLY ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOLY ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOLY ALAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 1993

Marques déposées par JOLY ALAIN

JOLY ALAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE ALAIN JOLY

    N° 97684841 · Déposée le 26 juin 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 26 juin 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JOLY ALAIN

Quel est le numéro SIREN de JOLY ALAIN ?

Le numéro SIREN de JOLY ALAIN est 393 066 154. Le SIRET de son siège social est 393 066 154 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29393066154.

Où se situe le siège social de JOLY ALAIN ?

Le siège social de JOLY ALAIN est situé 495 Che du Serveau le Cochet, 69480 Pommiers.

JOLY ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, JOLY ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOLY ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY ALAIN.

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