JOSER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 136 k€
- Effectif
- Non publié
JOSER est une société civile immatriculée le 23 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 745 522. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Chene, 66300 Ponteilla. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JOSIANE PUJAS, gérant.
Fiche d'identité de JOSER
INSEE- Dénomination
- JOSER
- SIREN
- 538 745 522
- SIRET (siège)
- 538 745 522 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74538745522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 745 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 136 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 2011
- Siège social
- 12 RUE DU CHENE, 66300, PONTEILLA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSER
Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits à quelqu'endroits qu'ils se trouvent situés, prise de participation dans toutes sociétés immobilières prets
Finances de JOSER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOSER
INSEEÉtablissements de JOSER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66300 PONTEILLASiègeActif
538 745 522 00010 · ouvert le 15 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de JOSER
INPIComptes annuels de JOSER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOSER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent JOSER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/03381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 07 décembre 2023 · N° 23/05268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 19 octobre 2023 · N° 23/01441
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JOSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOSER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-23 · Début d'activité : 2011-12-15
- création
Date d'effet : 23 décembre 2011
Questions fréquentes sur JOSER
Quel est le numéro SIREN de JOSER ?
Le numéro SIREN de JOSER est 538 745 522. Le SIRET de son siège social est 538 745 522 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74538745522.
Qui dirige JOSER ?
JOSER est dirigée par JOSIANE PUJAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JOSER ?
Le siège social de JOSER est situé 12 rue du Chene, 66300 Ponteilla.
JOSER est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSER.
Entreprises similaires
Même activité à Ponteilla