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JOUARD MARCEL

Active
Siren340 941 178Entrepreneur individuel01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATCréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

JOUARD MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 340 941 178. Son siège social est situé à L'Abergement-Clemenciat (01400). Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de JOUARD MARCEL

Dénomination
JOUARD MARCEL
SIREN
340 941 178
SIRET (siège)
340 941 178 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62340941178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 941 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
01400, L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOUARD MARCEL

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Établissements de JOUARD MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATSiègeFermé

    340 941 178 00014 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 012A

Conformité de JOUARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOUARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOUARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur JOUARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de JOUARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de JOUARD MARCEL est 340 941 178. Le SIRET de son siège social est 340 941 178 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62340941178.

Où se situe le siège social de JOUARD MARCEL ?

Le siège social de JOUARD MARCEL est situé à L'Abergement-Clemenciat (01400).

JOUARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOUARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOUARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUARD MARCEL.

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