JOUSSAINT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOUSSAINT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1998 sous le numéro SIREN 418 959 680. Elle est domiciliée à Gonsans (25360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de JOUSSAINT DANIEL
INSEE- Dénomination
- JOUSSAINT DANIEL
- SIREN
- 418 959 680
- SIRET (siège)
- 418 959 680 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00418959680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 959 680
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mai 1998
- Siège social
- 25360, GONSANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOUSSAINT DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de JOUSSAINT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOUSSAINT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOUSSAINT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25360 GONSANSSiègeActif
418 959 680 00012 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de JOUSSAINT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOUSSAINT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOUSSAINT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOUSSAINT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOUSSAINT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOUSSAINT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOUSSAINT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1998
Questions fréquentes sur JOUSSAINT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de JOUSSAINT DANIEL ?
Le numéro SIREN de JOUSSAINT DANIEL est 418 959 680. Le SIRET de son siège social est 418 959 680 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00418959680.
Où se situe le siège social de JOUSSAINT DANIEL ?
Le siège social de JOUSSAINT DANIEL est situé 25360 Gonsans.
JOUSSAINT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOUSSAINT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOUSSAINT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOUSSAINT DANIEL.
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